WOODUP SAS
Président : Gabriel PICCA

Adresse :

Rongeron

63120 Vollore Ville

Données administratives

CAPITAL : 10 500 €

RC CLERMONT FERRAN:  B 987 511 698

SIRET : 98751169800019

NAF : 4791B

Contact (at) woodup.fr

Activité

Fabrication et commercialisation d'objets divers en bois

Objet :

Ce site internet est destiné à la commercialisation d'objets divers en bois

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Droit de propriété intellectuelle

Le site web, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (…) et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de [Nom de la structure]
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web de [nom de la structure] qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont [nom de la structure]  est producteur. Les marques de [nom de la structure], ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des élément qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, sauf accord préalable et écrit de [nom de la structure].

Droit applicable

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France.

Réalisation du site et hébergement

Assistance à Maitre d'ouvrage : Inwin Clermont - 22 Allée Alan Turing - 63000 Clermont-Ferrand

Agence Web NET CONCEPT - 9, rue James watt - 49070 Beaucouzé

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.